Les documents d'urbanisme en vigueur

Vous trouverez ci-dessous, les différentes règles contenus dans les PLU, Cartes Communales et RNU en vigueur sur chaque commune du territoire. Outre les différents zonages, vous y trouver également les servitudes d'utilité publique, les plans des réseaux...  constituant notamment les droits à construire.

Retrouvez ci-dessous les liens vers les sites cartographiques liés à l'urbanisme :

 https://geo.pays-de-brest.fr                              https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

 https://cms.geobretagne.fr                                http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr

 

Retrouvez ci-dessous les documents d'urbanisme en vigueur par commune :

Brélès (PLU)	Rapport de présentation-Tome 1 Rapport de présentation-Tome 2	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique 1/1	Règlement écrit	Annexes
Guipronvel (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de développement Durables	Orientations d'Aménagement et de programmation	Règlement graphique - Planche 1/1	Règlement écrit	Annexes
Île de Molène (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/1	Règlement écrit	Annexes
Lampaul-Plouarzel (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/1	Règlement écrit	Annexes
Lampaul-Ploudalmézeau (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/2 -commune Règlement graphique - Planche 2/2 - patrimoine protégé	Règlement écrit	Annexes
Landunvez (PLU)	Rapport de présentation Tome 1 Rapport de présentation - Tome 2	Projet d'Aménagement et de Développement Durables	Orientations d'Aménagement et de Programmation	Règlement graphique - Planche 1/1	Règlement écrit	Annexes
Lanildut (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique-Planche 1/2 - commune  Règlement graphique-Planche 2/2 - patrimoine protégé	Règlement écrit	Annexes
Lanrivoaré (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique	Règlement écrit	Annexes
Le Conquet (PLU)	Rapport de présentation Tome 1 Rapport de présentation Tome 2	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique Planche 1/2 terre Règlement graphique Planche 2/2 îles	Règlement écrit	Annexes
Locmaria-Plouzané (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durables	Orientations d'Aménagement et de Programmation	Règlement graphique -Planche 1/3 - planche globale commune Règlement graphique -Planche 2/3 - planche globale commune Règlement graphique -Planche 3/3 - planche globale commune	Règlement écrit	Annexes
Milizac (PLU)	Rapport de présentation partie1 Rapport de présentation partie2 Rapport de présentation partie3 Rapport de présentation partie4	Projet d'Aménagement et de Développement Durables	Orientations d'Aménagement et de Programmation	Règlement graphique - Planche unique	Règlement écrit	Annexes
Plouarzel (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/4 - nord-ouest commune Règlement graphique - Planche 2/4 - nord-est commune Règlement graphique - Planche 3/4 - sud-est commune Règlement graphique - Planche 4/4 - sud-ouest commune	Règlement écrit	Annexes
Ploudalmézeau (PLU et RNU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/4 - nord commune Règlement graphique - Planche 2/4 - centre commune Règlement graphique - 3/4 - sud commune Règlement graphique - Planche 4/4 - patrimoine protégé	Règlement écrit --------- Règlement National d'urbanisme au 15-09-2021 applicables à certaines parcelles	Annexes
Plougonvelin (PLU)	Rapport de présentation - Tome 1 Rapport de présentation - Tome 2 Rapport de présentation - Tome 3	Projet d'Aménagement et de Développement Durables	Orientations d'Aménagement et de Programmation	Règlement graphique - Planche unique	Règlement écrit	Annexes
Ploumoguer (PLU)	Rapport de présentation - Tome 1 Rapport de présentation - Tome 2	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/3 - nord commune Règlement graphique - Planche 2/3 - sud commune Règlement graphique - Planche 3/3 - patrimoine protégé	Règlement écrit	Annexes
Plourin (CC)	Rapport de présentation	--	--	Règlement graphique - Planche 1/3 - ouest commune Règlement graphique - Planche 2/3 - centre commune Règlement graphique - Planche 3/3 - est commune	--	Annexes
Porspoder (PLU et RNU)	Rapport de présentation - Tome 1 Rapport de présentation - Tome 2 Rapport de présentation - Tome 3	Projet d'Aménagement et de Développement Durable	Orientations d'Aménagement	Règlement graphique - Planche 1/5 - nord-ouest commune Règlement graphique - Planche 2/5 - sud-ouest commune Règlement graphique - Planche 3/5 - nord-est commune Règlement graphique - Planche 4/5 - sud-est commune Règlement graphique - Planche 5/5 - Les éléments à préserver	Règlement écrit --------- Règlement National d'urbanisme au 15-09-2021 applicables à certaines parcelles	Annexes
Saint Renan (PLU)	Rapport de présentation	Projet d'Aménagement et de Développement Durables	Orientations d'Aménagement et de Programmation	Règlement graphique -Planche 1/3 -commune Règlement graphique Planche 2/3 - zoom agglo Règlement graphique Planche 3/3 - patrimoine protégé	Règlement écrit	Annexes
Trébabu (RNU)	Règlement National d'Urbanisme au 15-09-2021
Tréouergat (CC)	Rapport de présentation	--	--	Règlement graphique - Planche 1/1	--	Annexes